Trouver une assurance emprunteur et concrétiser votre achat immobilier avec une spondylarthrite ankylosante ou une polyarthrite rhumatoïde.
La spondylarthrite ankylosante et la polyarthrite rhumatoïde font partie des maladies articulaires inflammatoires chroniques. La première est responsable de douleurs invalidantes dans la colonne vertébrale et le bas du dos, tandis que l’autre affecte principalement les articulations des membres supérieurs. Autre différence, la spondylarthrite alterne entre phases aiguës et périodes de rémission tandis que la polyarthrite rhumatoïde, due en général à l’âge, s’aggrave au fil des années.
Les facteurs favorisant l’apparition de ces deux pathologies sont souvent d’ordre génétiques, environnementaux ou bien encore les conséquences d’un dysfonctionnement du système immunitaire ou le résultat du tabagisme.
Elle est également souvent associée à certains autres symptômes qui peuvent se situer au niveau des membres inférieurs (tendinites ou enthésopathies), du cœur (myocardite, insuffisance aortique, troubles du rythme), des yeux (uvéite), de la peau (psoriasis) ou du tube digestif (maladie de Crohn). Pour éviter un trop fort impact sur la vie quotidienne, elle doit être prise en charge de manière précoce. Les médecins rencontrent cependant des difficultés à poser leur diagnostic, cette maladie impliquant des symptômes de différentes natures.
La spondylarthrite ankylosante touche plus particulièrement les jeunes adultes entre 16 et 30 ans. En France, 150 000 à 200 000 personnes sont atteintes de cette maladie, dont la moitié avec des formes sévères.
Cette pathologie inflammatoire détruit progressivement les articulations des poignets, des mains et des doigts, entraînant douleurs, déformations et handicap. Il existe également une forme rare d’évolution de la maladie avec des manifestations extra-articulaires qui affectent d’autres organes comme les ligaments, les tendons, le cartilage ou l’os. Les principaux symptômes sont des douleurs articulaires importantes la nuit et au réveil, une raideur principalement le matin, gonflement rouge et chaud, inflammation symétrique de chaque côté du corps, l’apparition de nodules rhumatoïdes, fatigue et perte d’appétit.
À noter qu’elle est 2 ou 3 fois plus fréquente chez la femme que chez l’homme. Selon le site de la CPAM, 385 919 personnes en France en sont atteintes, soit 0,47 % de la population âgée de 50 ans.
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Obtenir une assurance de prêt immobilier peut s’avérer fastidieux lorsqu’on est atteint d’une spondylarthrite ankylosante ou de polyarthrite rhumatoïde. En effet, pour les assureurs, il s’agit d’un risque aggravé de santé.
Lors de la souscription d’un prêt immobilier, le demandeur doit obligatoirement remplir et joindre à son dossier un questionnaire de santé. Ce document sert à évaluer la part de risque de défaut de paiement que représente l’état de santé de l’emprunteur. Il existe plusieurs niveaux dans cette évaluation du profil de risques du client. Plus il est estimé grave, on parle alors de « profil à risques aggravés », plus ils conditionnent les modalités de validation du contrat ou son refus. Profil qui influe également sur le montant des cotisations, et les conditions de remboursements, les réserves et exclusions.
L’emprunteur doit alors faire un véritable état des lieux des pathologies qu’il a contractées au cours de sa vie, de son état de santé actuel, des activités sportives qu’il pratique, s’il est fumeur ou non. En cas de maladie particulière, il devra préciser la date d’apparition, du diagnostic, le traitement, les séquelles, les évolutions possibles.
Tous les justificatifs seront à transmettre tels que bilans de santé, prises de sang, comptes rendus de visite médicale ou d’hospitalisation, électrocardiogrammes ou analyses. Attention, selon son état de santé, il lui sera demandé des documents complémentaires ou de réaliser d’autres examens.
En effet, la réponse de l’assureur dépend du stade de la maladie, de son évolution et de l’âge de l’emprunteur lorsqu’il contracte son prêt immobilier.
Il est important d’être transparent en remplissant ce questionnaire de santé. Une fausse déclaration ou une omission volontaire sur son état de santé peut aboutir à la nullité de contrat. Contrat qui perdra alors automatiquement toute valeur juridique aux yeux de la loi et l’assureur sera libre de ne pas indemniser l’emprunteur.
En général, les assureurs des organismes bancaires ne permettent pas aux emprunteurs qui ont un tel profil à « risque aggravé » d’adhérer à leur contrat groupe. En principe, elles proposeront des exclusions ou des surprimes importantes.
Mais depuis 2010, la loi Lagarde a instauré la délégation d’assurance et permet aux emprunteurs de choisir un assureur autre que celui de la banque auprès de laquelle ils sollicitent un prêt. En supplément de cette possibilité, les demandeurs avec un risque aggravé de santé peuvent également faire appel aux dispositions de la convention AERAS mise en place en 2013.
Ces deux dispositifs facilitent l’accès à l’assurance emprunteur et au prêt immobilier pour les personnes considérées à risque aggravé de santé.
Pour finir, si votre contrat actuel fait l’objet d’une surprime ou d’une exclusion de garantie, vous pouvez changer d’assurance emprunteur et favoriser la mise en concurrence.
Sur le marché des assurances, rares sont les établissements acceptant de couvrir la spondylarthrite ankylosante en accordant l’ensemble des garanties sans surprime. Après étude de votre questionnaire de santé, une exclusion et/ou surprime sur certaines garanties peuvent être appliquées, le plus souvent sur l’ITT (Incapacité Totale de Travail), la PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie) et la garantie décès. Vous pouvez même faire l’objet d’un refus d’assurance de prêt immobilier par votre assureur s’il considère que votre maladie est trop avancée et constitue un risque trop élevé.
Notre rôle : vous orienter au mieux vers nos partenaires spécialistes acceptant de prendre en compte ce risque aggravé dans les meilleures conditions. Les solutions apportées par ces assureurs seront donc pour vous les plus adaptées et les plus avantageuses. ASSFI, courtier reconnu dans le domaine de l’assurance avec risque aggravé, vous accompagnera dans le montage de votre dossier et les demandes de devis d’assurance. Nous vous présenterons ensuite les différentes propositions de contrat reçues de nos assureurs partenaires et nous vous conseillerons dans le choix de l’assurance emprunteur la plus adaptée pour valider votre prêt immobilier.
Valentine Dussagne
Directrice du cabinet Assfi
La spondylarthrite ankylosante est assurable moyennant une majoration ou une exclusion, cependant, les réponses des assureurs est très rapide sur cette pathologie. N’hésitez pas à nous contacter pour une offre personnalisée.
* Ces informations nous ont été transmises par les clients, avec leur accord. Elles ne peuvent en aucun cas préjuger du résultat de l’étude d’autres cas.
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