Assurance emprunteur et épilepsie

Une épilepsie ne doit pas vous empêcher d’obtenir un prêt immobilier

Les personnes atteintes d’épilepsie rencontrent plus de difficultés que les autres pour souscrire une assurance de prêt dans des conditions favorables, ce qui peut les contraindre dans l’obtention de leur crédit immobilier.

L’épilepsie est en effet considérée par les assureurs comme un risque aggravé de santé. Cela signifie qu’aux yeux de votre assureur, vous représentez un risque trop important à couvrir par rapport à une population de référence.

L’épilepsie est une maladie chronique qui se manifeste par des troubles respiratoires, des contractions musculaires involontaires et des hallucinations visuelles et auditives. Soudaines et imprévisibles, les crises d’épilepsie se traduisent par un dérèglement total de l’activité cérébrale, surchargée d’influx nerveux au niveau du cortex cérébral. Les décharges électriques provoquant les crises épileptiques peuvent être générales ou plus localisées.

Même si les crises d’épilepsie ne durent jamais très longtemps (généralement moins de 5 minutes), il est indispensable d’appeler les urgences lorsqu’elles surviennent. La répétition des crises épileptiques peut entraîner pour les personnes qui les subissent des dommages collatéraux plus ou moins graves, au rang desquels figurent de nombreux troubles cognitifs, sociaux ou psychologiques (notamment chez les enfants).

médecin questionnaire de santé

Le degré de gravité d’une épilepsie dépend de plusieurs facteurs :

Affectant beaucoup de personnes en France, l’épilepsie est l’une des maladies possédant le taux d’incidence le plus élevé, avec près de 100 000 nouveaux cas détectés par an (selon la Haute Autorité de Santé). Grâce aux progrès réalisés par la recherche, il existe aujourd’hui de nombreux traitements contre l’épilepsie, qui permettent aux personnes qui sont touchées par cette maladie de vivre normalement, à condition de respecter le protocole de soin prescrit.

détail des garanties

Lorsque vous souscrivez un contrat d’assurance emprunteur, celui-ci comporte un certain nombre de garanties.

Le but de ces garanties est de couvrir les principaux risques qui pourraient vous empêcher de rembourser votre emprunt. Si vous subissez un sinistre couvert par l’une des garanties de votre contrat (décès, invalidité, perte d’emploi, etc.) et que vous êtes dans l’incapacité d’exercer votre activité rémunératrice principale, alors c’est votre assureur qui devra rembourser les mensualités de votre crédit à votre place, afin de compenser la perte de vos revenus.

Pour être sûres de récupérer le capital qu’elles octroient lorsqu’elles concèdent un emprunt, les banques exigent systématiquement de la part des emprunteurs la souscription d’une assurance de prêt comportant les garanties décès et PTIA (perte totale et irréversible d’autonomie). Sans ces garanties minimales, les banques n’accordent pas de crédit immobilier. Selon les banques, d’autres garanties peuvent être demandées, comme les garanties ITT (incapacité temporaire de travail), IPT (invalidité permanente totale), et IPP (invalidité permanente partielle).

Si vous souffrez d’épilepsie, il est possible que votre assureur refuse de couvrir certaines garanties de votre contrat d’assurance de prêt en raison des complications inhérentes à cette pathologie chronique.

Du fait de votre épilepsie, vous représentez en effet aux yeux de votre assureur un risque aggravé de santé. Il estimera notamment que le risque que vous soyez en incapacité de travail à cause de vos crises d’épilepsie sera trop important.

Pour compenser ce risque, il pourra appliquer une surprime ou des exclusions de garanties à votre contrat d’assurance de prêt en fonction du nombre de crises d’épilepsie que vous subissez par an :

  • Application d’une majoration de 50 % sur le TAEA (taux Annuel Effectif d’Assurance) initial de votre emprunt
  • Exclusion partielle des garanties ITT et PTIA
  • Exclusion des garanties ITT et PTIA
  • Garantie décès accordée, mais avec une importante surprime (entre 100 et 200 %)

En tant que maladie chronique, l’épilepsie peut entraîner des arrêts de travail répétés sur une période plus ou moins prolongée.

En conséquence, votre assureur peut choisir de ne pas couvrir certaines garanties de votre contrat d’assurance emprunteur, et notamment la garantie ITT, directement liée à l’incapacité de travail.

L’une des conséquences de votre épilepsie est également le fait que vous devez déclarer les complications de votre maladie dans le questionnaire de santé. Cependant, depuis l’application de la loi Lemoine en 2022, le remplissage du questionnaire de santé n’est plus systématiquement obligatoire. Ainsi, vous n’aurez pas à déclarer votre épilepsie dans le questionnaire de santé si vous répondez aux critères suivants :

Si vous ne parvenez pas à trouver une assurance de prêt en mesure de vous offrir un niveau de couverture suffisant par rapport à votre profil de risque aggravé de santé, nos équipes se tiennent à votre disposition pour vous aider.

Notre expertise en assurance emprunteur pour les risques aggravés de santé nous place dans une position privilégiée pour vous accompagner dans la recherche d’une assurance de prêt adaptée aux spécificités de votre profil.

Grâce à notre vaste réseau de partenaires, nous vous aiderons à comparer les différentes offres présentes sur le marché, afin que vous puissiez sélectionner uniquement celles qui répondent à vos attentes en termes de primes d’assurance et de garanties.